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Titre :

6 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux projets temporaires d'initiation aux arts en faveur de mineurs défavorisés et/ou allochtones (TRADUCTION).

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2003035938  2009036224 

Articles :

[Abrogé] <AGF 2009-10-30/18, art. 49, 002; En vigueur : 01-09-2008>