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Titre :

15 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant le signalement de départ et d'arrivée de navires soumis aux obligations du service de pilotage normal ou au pilotage à distance. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-11-2005 et mise à jour au 07-09-2015)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2005036448  2015036094 

Articles :

[Abrogé] <AGF 2015-07-03/21, art. 23, 003; En vigueur : 17-09-2015>