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Titre :

31 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport des jeunes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2002 et mise à jour au 10-12-2008)

Table des matières :

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2000035461 

Arrêté(s) d’exécution :

2008036380  2008203627 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2008-09-12/45, art. 17, 003; En vigueur : 01-01-2009, à l'exclusion des articles 9, 10 et 11, qui restent applicables jusqu'au 01-07-2009>