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Titre :

11 JANVIER 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire dans l'enseignement spécial. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-04-2002 et mise à jour au 11-02-2004).

Table des matières :

Art. 1-22
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1991030535 

Arrêté(s) d’exécution :

2004035036 

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