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Titre :

11 JANVIER 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 septembre 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire des maîtres de religion et des professeurs de religion. (Traduction).

Table des matières :

Art. 1-9
ANNEXES.
Art. N1-N3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1991035103 

Arrêté(s) d’exécution :

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