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Titre :

14 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand portant extension de la liste des structures et associations admises à l'agrément et au subventionnement dans le secteur des soins à domicile (TRADUCTION).

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2008035985  2009036117 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2009-07-24/26, art. 78, 7°, 002; En vigueur : 01-01-2010>