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Titre :

16 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-07-2004 et mise à jour au 29-06-2015)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2004202090  2008029668  2012200182  2015029291 

Articles :

[Abrogé par] <ACF 2015-06-10/05, art. 2, 005; En vigueur : 28-02-2015>