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Titre :

20 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'introduction de l'euro en matière de déchets.

Table des matières :

CHAPITRE I. - Adaptation du décret du 25 juillet 1991 relatif à la taxation des déchets en Région wallonne.
Art. 1
CHAPITRE II. - Adaptation du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets.
Art. 2-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1991027531  1996027438 

Arrêté(s) d’exécution :

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