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Titre :

18 NOVEMBRE 2002. - Arrêté ministériel relatif au marquage des viandes de certains porcs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-11-19 et mise à jour au 30-12-2005)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2003022660  2005023111 

Articles :

[Abrogé] <AR 2005-12-22/44, art. 20, 003; En vigueur : 01-01-2006>