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Titre :

8 NOVEMBRE 2002. - Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 11 mai 2001 fixant le test de laboratoire pour la recherche de l'encéphalopathie spongiforme bovine.

Table des matières :

Art. 1

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2001022405 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article1. Article unique. L'arrêté ministériel du 11 mai 2001 fixant le test de laboratoire pour la recherche de l'encéphalopathie spongiforme bovine est abrogé.
  Donné à Bruxelles, le 8 novembre 2002.
  J. TAVERNIER.