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Titre :

7 JUILLET 2002. - Arrêté royal portant abrogation de l'arrêté royal du 5 février 1990 relatif à certaines substances beta-adrénergiques.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1990025058 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'arrêté royal du 5 février 1990 relatif à certaines substances beta-adrénergiques, modifié par l'arrêté royal du 27 octobre 2000 est abrogé.

Art. 2. Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 7 juillet 2002.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
  Mme M. AELVOET.