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Titre :

17 FEVRIER 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire.

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1992025392 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'article 3 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire, est complété comme suit :
  " . dentiste, spécialiste en parodontologie. ".

Art.2. A l'article 4 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  1° dans la phrase introductive, les termes " La liste des praticiens " sont remplacés par " La liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens ";
  2° l'énumération est complétée comme suit :
  " . dentiste, spécialiste en parodontologie. ".

Art. 3. Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.