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Titre :

26 MARS 2002. - Arrêté ministériel fixant les droits d'entrée et les prix de location des salles du Planetarium [de l'Observatoire royal de Belgique]. <Intitulé complété par AM 2004-12-23/37, art. 1, 002; En vigueur : 01-09-2004> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-01-2005 et mise à jour au 18-03-2010)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2005021001  2010021033 

Articles :

[Abrogé] <AM 2010-03-10/01, art. 2, 003; En vigueur : 01-09-2009>