8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 juillet 1869 portant règlement organique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1940010550 | 5 JANVIER 1940. - Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 28 novembre 1939 portant obligation de déclarer les explorations du sous-sol |
| 1940010551 | 5 JANVIER 1940. - Arrêté royal pris en exécution l'arrêté royal du 28 novembre 1939 portant obligation de déclarer les explorations du sous-sol |
| 1919053051 | 30 MAI 1919. - Arrêté royal du 30 mai 1919 relatif à l'établissement de la carte géologique de la Belgique |
| 1890010350 | 3 JANVIER 1890. - Arrêté royal du 3 janvier 1890 relatif à la conservation d'objets d'histoire naturelle liée à l'établissement de la carte géologique de Belgique |
| 1869071050 | 10 JUILLET 1869. - Arrêté royal du 10 juillet 1869 portant constitution en établissement scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique |
| 2002021114 | 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 juillet 1869 portant règlement organique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. |
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