14 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
Art. 1-3
ANNEXES.
Art. N1-N2
Article 1. A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1° au point 3, les dispositions concernant les pesticides AMITRAZE, AZOXYSTROBINE, LAMBDA-CYHALOTHRINE et METALAXYL sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
2° au point 3, pour l'ACEPHATE, la teneur maximale " pêches 0.2 " est insérée entre les teneurs maximales " fruits à pépins 1 " et " prunes 2 ";
3° au point 3, pour le CHLOROTHALONIL, la teneur maximale " céleris-raves 0.5 " est remplacée par la teneur maximale " céleris raves 1 ";
4° au point 3, pour la CYPERMETHRINE, la teneur maximale " asperge 0.1 " est insérée entre les teneurs maximales " pois (non écossés) 0.5 " et " artichauts 2 ";
5° au point 3, pour l'ETHEPHON, la teneur maximale " ananas 2 " est insérée entre les teneurs maximales " groseilles 5 " et " oignons 0.5 ";
6° au point 3, pour le FENBUTATIN-OXIDE, la teneur maximale " poivrons 1 " est insérée entre les teneurs maximales " tomates 1 " et " aubergines 1 ";
7° au point 3, pour le KRESOXIM-METHYL, la teneur maximale " fraises 0.2 " est insérée entre les teneurs maximales " raisins 1 " et " groseilles 1 ";
8° le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides FLUPYRSULFURON-METHYL et PYMETROZINE en annexe I du présent arrêté;
9° le point 4.B est complété par les dispositions concernant le pesticide PYMETROZINE en annexe II du présent arrêté.
Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2002.
Art.3. Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 14 avril 2002.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
ANNEXES.
Art. N1. Annexe I. I II III Pesticide dans Metabolites, isomeres, Teneurs maximales autorisees lequel s'exprime produits de degradation en residus le residu, sauf ou de reaction et (mg/kg) mention contraire autres pesticides compris dans le residu autorise AMITRAZE metabolites contenant fruits a pepins 0.5 la fraction 2,4 tomates 0.5 dimethylaniline aubergines 0.5 graines de coton 1 the 0* (0.01) houblon 20 cereales 0* (0.02) autres 0* (0.05) AZOXYSTROBINE Aucun agrumes 1 noix (ecalees ou non) 0* (0.1) raisins 2 fraises 2 bananes 2 carottes 0.2 raifort 0.2 panais 0.2 persil a grosse racine 0.2 salsifis 0.2 tomates 2 poivrons 2 aubergines 2 cucurbitacees a peau comestible 1 cucurbitacees a peau non comestible 0.5 laitues et similaires 3 witloof 0.2 haricots (non ecosses) 1 pois (non ecosses) 0.5 pois (ecosses) 0.2 celeris 5 artichauts 1 poireaux 0.1 legumineuses sechees 0.1 the 0* (0.1) houblon 20 orge 0.3 avoine 0.3 riz 5 seigle 0.3 froment 0.3 triticale 0.3 autres 0* (0.05) FLUPYRSULFURON- Aucun graines METHYL oleagineuses 0* (0.05) the 0* (0.05) houblon 0* (0.05) autres 0* (0.02) LAMBDA-CYHALOTHRINE Aucun pamplemousse 0.1 oranges 0.1 pomelos 0.1 noix (ecalees ou non) 0* (0.05) fruits a pepins 0.1 abricots 0.2 peches (y compris les nectarines et hybrides similaires) 0.2 autres fruits a noyau 0.1 raisins 0.2 fraises 0.5 groseilles 0.1 groseilles a maquereau 0.1 baies et fruits sauvages 0.2 celeris-raves 0.1 radis 0.1 tomates 0.1 poivrons 0.1 aubergines 0.5 cucurbitacees a peau comestible 0.1 cucurbitacees a peau non comestible 0.05 choux (developpement de l'inflorescence) 0.1 choux de Bruxelles 0.05 choux pommes 0.2 laitues et similaires 1 epinards 0.5 fines herbes 1 haricots (non ecosses) 0.2 pois (non ecosses) 0.2 pois (ecosses) 0.2 celeris 0.3 champignons sauvages 0.5 the 1 houblon 10 orge 0.05 autres 0* (0.02) METALAXYL Aucun pamplemousses 0.5 oranges 0.5 pomelos 0.5 fruits a pepins 1 raisins de table 2 raisins de cuve 1 fraises 0.5 carottes 0.1 panais 0.1 oignons 0.5 echalotes 0.5 oignons de printemps 0.2 concombres 0.5 melons 0.2 pasteques 0.2 choux (developpement de l'inflorescence) 0.1 choux pommes 1 laitue 1 scarole 1 fines herbes 1 poireaux 0.2 the 0* (0.1) houblon 10 autres 0* (0.05) PYMETROZINE Aucun agrumes 0.3 abricots 0.05 peches (y compris les nectarines et hybrides similaires) 0.05 tomates 0.5 poivrons 1 aubergines 0.5 cucurbitacees a peau comestible 0.5 cucurbitacees a peau non comestible 0.2 choux pommes 0.05 laitues et similaires 1 fines herbes 1 graines de coton 0.05 the 0* (0.1) houblon 5 autres 0* (0.02)
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 14 avril 2002 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Art. N2. Annexe II. I II III Pesticide dans Metabolites, isomeres, Teneurs maximales autorisees lequel s'exprime produits de degradation en residus le residu, sauf ou de reaction et (mg/kg) mention contraire autres pesticides compris dans le residu autorise PYMETROZINE Aucun tous 0* (0.01)
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 14 avril 2002 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET