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Titre :

30 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2003.

Table des matières :

Art. 1-22

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro et les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,59 euro , ainsi que le feuillet spécial à la valeur de 0,84 euro , constituant l'émission " Henry van de Velde (1863-1957) ", seront vendus à partir du 27 janvier 2003.

Art.2. Les six timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission " Coup de coeur pour... ", seront vendus à partir du 27 janvier 2003.

Art.3. Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,59 euro , constituant l'émission " Hector Berlioz (1803-1869) " sera vendu à partir du 24 février 2003.

Art.4. Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro et le feuillet spécial à la valeur de 0,82 euro , constituant l'émission " Sport ", seront vendus à partir du 24 février 2003.

Art.5. Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission " Universités ", seront vendus à partir du 17 mars 2003.

Art.6. Les trois timbres-poste spéciaux avec surtaxe à la valeur de 0,41 euro + 0,09 euro constituant l'émission " Croix-Rouge ", seront vendus à partir du 31 mars 2003.

Art.7. Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission " Fleurs " sera vendu à partir du 28 avril 2003.

Art.8. Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,59 euro , constituant l'émission commune avec la Fédération de Russie, seront vendus à partir du 12 mai 2003.

Art.9. Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission " Journée du timbre " sera vendu à partir du 19 mai 2003.

Art.10. Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission " Philatélie de la Jeunesse " sera vendu à partir du 19 mai 2003.

Art.11. Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission " Nature ", seront vendus à partir du 30 juin 2003.

Art.12. Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,59 euro , constituant l'émission " Europa " sera vendu à partir du 30 juin 2003.

Art.13. Les dix timbres-poste spéciaux, dont sept à la valeur de 0,41 euro , deux à 0,52 euro et un à 0,57 euro , constituant l'émission " This is Belgium ", seront vendus à partir du 7 juillet 2003.

Art.14. Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission " Tourisme ", seront vendus à partir du 7 juillet 2003.

Art.15. Les deux timbres-poste spéciaux, respectivement à la valeur de 0,49 euro et 0,59 euro , constituant l'émission commune avec l'Italie, seront vendus à partir 15 septembre 2003.

Art.16. Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,49 euro + 0,11 euro , constituant l'émission " Promotion de la Philatélie " sera vendu à partir du 15 septembre 2003.

Art.17. Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission " Saint Nicolas " sera vendu à partir du 27 octobre 2003.

Art.18. Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission " 50 ans de télévision ", seront vendus à partir du 3 novembre 2003.

Art.19. Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission " Le livre ", seront vendus à partir du 10 novembre 2003.

Art.20. Les timbres-poste spéciaux à la valeur de respectivement 0,49 euro et 0,59 euro , constituant l'émission " Littérature " seront vendus à partir du 10 novembre 2003.

Art.21. Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission " Noël et Nouvel-an " sera vendu à partir du 17 novembre 2003.

Art. 22. L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 30 octobre 2002.
  R. DAEMS.