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Titre :

20 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 2001 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2001014080 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les articles 21bis et 21ter rédigés comme suit, sont insérés dans l'arrêté royal du 23 mars 2001, portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002 :
  " Art. 21bis. Il est émis deux timbres-poste spéciaux et un feuillet spécial à l'occasion du premier anniversaire de la princesse Elisabeth.
  Les valeurs d'affranchissement de ces timbres et du feuillet sont établies comme suit :
  - un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service intérieur;
  - un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe);
  - le feuillet correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (hors Europe).
  Art. 21ter. Il est émis un timbre-poste spécial et un feuillet spécial à l'occasion des adieux de Marc Sleen comme dessinateur de bandes dessinées.
  - La valeur d'affranchissement du timbre-poste correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service intérieur.
  - La valeur d'affranchissement du feuillet correspondra au tarif d'un envoi non prioritaire non normalisé en service international (Europe). "

Art. 2. Notre Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, 20 septembre 2002.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques,
  R. DAEMS.