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Titre :

11 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel relatif à l'introduction de l'euro dans la réglementation relevant du Ministère des Communications et de l'Infrastructure et relatif à la modification de l'arrêté ministériel du 6 novembre 1979 portant exécution de l'arrêté royal du 12 septembre 1978.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1979110613 

Arrêté(s) d’exécution :

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