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Titre :

7 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la modification du règlement intérieur du " Milieu- en Natuurraad van Vlaanderen " (Conseil de l'Environnement et de la Nature de la Flandre) (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le règlement intérieur du "Milieu- en Natuurraad van Vlaanderen", tel que modifié par ledit Conseil et annexé au présent arrêté, est approuvé.

Art.2. Le Ministre flamand qui a l'Environnement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 7 septembre 2001.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  P. DEWAEL
  Le Ministre flamand de l'Environnement et de l'Agriculture,
  Mme V. DUA

ANNEXE.
Art. N. Règlement intérieur du "Milieu- en Natuurraad van Vlaanderen" (Conseil de l'Environnement et de la Nature de la Flandre).
  (Pour le Règlement, voir version néerlandaise %%2001-09-07/40%%).