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Titre :

14 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté ministériel adoptant le délai dans lequel le contrat liant le sportif amateur non rémunéré et l'association sportive peut être terminé en ce qui concerne le "Vlaamse Atletiekliga vzw" (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-02-2016 et mise à jour au 11-02-2016)

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1996036088 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé par] <AM 2016-01-13/11, art. 2, 002; En vigueur : 11-02-2016>