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Titre :

27 AVRIL 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de l'enseignement fondamental spécial de type 8. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-02-2002 et mise à jour au 22-08-2019)



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Arrêté(s) d’exécution :

2007035138  2019013115 



Articles :

[Abrogé] <AGF 2019-05-17/59, art. 3,1°, 004; En vigueur : 01-09-2020>