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Titre :

15 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 mars 1990 portant des mesures positives relatives à l'accompagnement et la formation en matière d'aptitude relationnelle et de vécu sexuel (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1990029863 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'arrêté du Gouvernement flamand du 28 mars 1990 portant des mesures positives relatives à l'accompagnement et la formation en matière d'aptitude relationnelle et de vécu sexuel, est abrogé.

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2001.

Art. 3. Le Ministre flamand qui a l'Aide sociale, la Santé et l'Egalité des Chances dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 15 décembre 2000.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  P. DEWAEL
  Le Ministre flamand de l'Aide sociale, de la Santé et de l'Egalité des Chances,
  Mme M. VOGELS.