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Titre :

1 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions d'homologation des brevets d'animateur et de coordinateur de centres de vacances (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-2001 et mise à jour au 13-10-2009)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <ACF 2009-05-27/65, art. 29, 002; En vigueur : 01-09-2009>