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Titre :

8 JUIN 2001. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant le transport de grand gibier mort afin d'en assurer la traçabilité (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2008 et mise à jour au 10-11-2008)

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Arrêté(s) d’exécution :

2008203934 

Articles :

[Abrogé par] <ARW 2008-09-25/34, art. 8, 003; En vigueur : 01-07-2009>