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Titre :

14 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXES.
Art. N1, N2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1982001000 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les annexes de l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement, sont modifiées comme suit :
  Les textes des annexes I et II du présent arrêté sont ajoutés à la partie B de l'annexe V complétée par l'arrêté royal du 14 septembre 1989 et modifiée par les arrêtés royaux des 13 novembre 1997, 14 décembre 1998, et du 11 juillet 2001.

Art.2. Notre Ministre qui a l'Environnement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 14 septembre 2001.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
  Mme M. AELVOET

ANNEXES.
Art. N1. Annexe I. "B.40. Corrosion cutanée.
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 01-11-2001, p. 37953 à 37958).

Art. N2. Annexe II. " B.41. PHOTOTOXICITE - ESSAI DE PHOTOTOXICITE IN VITRO 3T3 NRU.
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 01-11-2001, p. 37965 à 37972).