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Titre :

22 MAI 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-2001 et mise à jour au 09-06-2001.)

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2001016164 

Arrêté(s) d’exécution :

2001016182  2001019474 

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