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Titre :

5 AVRIL 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXES.
Art. N1, N2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2000016091 

Arrêté(s) d’exécution :

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