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Titre :

5 AVRIL 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-04-2001 et mise à jour au 21-04-2001).

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2001016110 

Arrêté(s) d’exécution :

2001016133  2001016141 

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