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Titre :

26 NOVEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 mars 1998 déterminant les modèles des documents visés à l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire et à l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite de véhicules à moteur.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1998014081 

Arrêté(s) d’exécution :

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