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Titre :

19 DECEMBRE 2001. - Arrêté royal fixant la période de référence et le mode de calcul du nombre de tâches à prendre en considération pour le retrait de la reconnaissance comme ouvrier portuaire dans la zone portuaire d'Anvers.

Table des matières :

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1977060210 

Arrêté(s) d’exécution :

2004202238 

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