24 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal fixant pour l'année académique 2001-2002 le règlement contenant les données relatives à l'appréciation des qualités des candidats au sein de l'Ecole royale militaire et le programme des cours des sections polytechnique et toutes armes. - (NOTE : Le règlement en annexe cesse d'être applicable, sauf pour les candidats qui terminent en 2002, selon le cas, la cinquième année de formation de la section polytechnique ou la quatrième année de formation de la section toutes armes. (AR 2002-09-26/33, art. 61; En vigueur : 19-08-2002) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-10-2001 et mise à jour au 10-10-2002.)
Art. 1-4
ANNEXES.
Art. N1-N5