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Titre :

12 DECEMBRE 2001. - Arrêté royal relatif à l'émission de la première série de pièces libellées en euro.

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. La première série de pièces libellées en euros qui est frappée en exécution du règlement (CE) n° 975/98 du Conseil du 3 mai 1998 sur les valeurs unitaires et spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation, modifié par le règlement (CE) n° 423/1999 du 22 février 1999, de l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de la première série de pièces libellées en euros et de l'arrêté royal du 30 mars 2000 relatif à la tranche des pièces de 2 euros appartenant à la première série de pièces libellées en euros, est émise suivant les besoins constatés.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2002.

Art. 3. Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 12 décembre 2001.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre des Finances,
  D. REYNDERS