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Titre :

6 FEVRIER 2001. - Arrêté ministériel approuvant la modification du Règlement de Bourse de la Bourse belge des Futures et des Options.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les modifications du Règlement de Bourse de la Bourse belge des Futures et Options annexées au présent arrêté sont approuvées.

Art.2. Le présent arrêté produira ses effets le 1er février 2001.
  Bruxelles, le 6 février 2001.
  D. REYNDERS

ANNEXE.
Art. N. Modifications du Règlement de Bourse de la Bourse belge des futures et des Options
  (Pour les Modifications, voir %%2001-02-06/34%%).