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Titre :

29 MAI 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 décembre 2000 fixant l'étendue géographique des zones de secours de la province d'Anvers.



Table des matières :


Art. 1-5



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2000001129 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1. Dans l'article 2, alinéa 1er, de l'arrêté ministériel du 15 décembre 2000 fixant l'étendue géographique des zones de secours en province d'Anvers, les mots : " et le territoire des anciennes communes de Lille, tel qu'il a été délimité par l'arrêté du gouverneur de province du 23 décembre 1977 relatif à la nouvelle répartition des groupes régionaux d'incendie " sont insérés après les mots " les communes suivantes ".

Art.2. Dans l'article2, 5°, du même arrêté, " (Gierle) " est ajouté après " Lille ".

Art.3. Dans l'article 2, 6° du même arrêté, " Lille (Wechelderzande) " est inséré entre " Kapellen " et " Malle ".

Art.4. A l'article 2, 7° du même arrêté, Lille " (Lille en Poederlee) " est inséré entre " Lier " et " Nijlen ".

Art. 5. Le présent arrêté produit ses effets le 1er mai 2001.
  Bruxelles, le 29 mai 2001.
  A. DUQUESNE.