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Titre :

28 AOUT 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs opérationnels pour l'encadrement à dispenser par les centres d'encadrement des élèves aux jeunes éprouvant des difficultés à s'acquitter de l'obligation scolaire (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-09-2003 et mise à jour au 03-09-2009)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2003035969  2009035781 

Articles :

[Abrogé] <AGF 2009-07-03/61, art. 51,4°, 003; En vigueur : 01-09-2009>