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Titre :

8 JUIN 2000. - Décret portant des mesures urgentes relatives à la fonction d'enseignant (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-12-2000 et mise à jour au 13-02-2017)

Table des matières :

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1991035535  1991035653  1992035567 

Arrêté(s) d’exécution :

2006035530  2009036004 

Articles :

[Abrogé] <DCFL 2016-12-23/71, art. 4,93°, 013; En vigueur : 01-01-2017>