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8 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des assainissements du sol dont l'exécution sera entamée ou continuée d'office en 2000 par la ["Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij" (Société publique flamande des Déchets)](Traduction). <Intitulé modifié par BVR2008-03-07/41, art. 253, 003; En vigueur : 21-05-2008> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-08-2000 et mise à jour au 21-05-2008)

Table des matières :

Art. 1-6

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2000036194 

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