30 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation.
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1993029314 | 14 JUIN 1993. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-11-1994 et mise à jour au 06-12-2018) |
| 1993029191 | 15 MARS 1993. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice |
| 1992029612 | 31 AOUT 1992. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice |
| 1984010415 | 29 JUIN 1984. - ARRETE ROYAL relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire |
| 2000029227 | 30 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation. |
| Numac | Titre |
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| 2001029491 | 6 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant réglementation spéciale relative aux options de base groupées "puériculture" et "aspirant/aspirante en nursing" du troisième degré de qualification de l'enseignement secondaire ainsi qu'à la 7e année d'enseignement secondaire professionnel conduisant à l'obtention du certificat de qualification de puériculteur/puéricultrice (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2001 et mise à jour au 09-07-2021) |
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