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Titre :

3 FEVRIER 2000. - Arrêté royal précisant les règles, visées à l'article 32 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, concernant les lits dans les services des maladies infantiles

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2009024268 

Articles :

[Abrogé] <AR 2009-07-17/27, art. 1, 002; En vigueur : 19-08-2009>