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Titre :

15 DECEMBRE 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1993016236 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'article 1er, a), de l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés, dernièrement modifié par l'arrêté ministériel du 16 décembre 1999, est complété comme suit :
  " 19° Le " Studbook Zangersheide " pour la race Zangersheide. ".

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2001.
  Bruxelles, le 15 décembre 2000.
  J. GABRIELS.