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Titre :

16 MARS 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1988016089 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'article 2 de l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles est remplacé par la disposition suivante :
  " Article 2. Dans chaque circonscription vétérinaire est réalisé en 2000 dans la limite des crédits budgétaires disponibles, un traitement organisé des foyers de varroase dont les méthodes et modalités sont fixées par le Service. ".

Art. 2. Le présent arrêté entre en application le jour de sa publication au Moniteur belge.
  Bruxelles, le 16 mars 2000.
  J. GABRIELS