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Titre :

1er SEPTEMBRE 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 avril 1998 relatif au personnel navigant des forces armées.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1998007161 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Dans l'article 3, alinéa 2, de l'arrêté ministériel du 16 avril 1998 relatif au personnel navigant des forces armées, les mots " , les candidats au brevet d'opérateur de systèmes de recherche et de sauvetage " sont insérés entre les mots " mécanicien de bord " et " et les candidats ".

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
  Bruxelles, le 1er septembre 2000.
  A. FLAHAUT.