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Titre :

6 JUIN 2000. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 2 juin 2000 accordant une allocation aux militaires chargés de tâches informatiques. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-04-2003 et mise à jour au 13-01-2016)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2003007078  2015007309 

Articles :

[Abrogé] <AM 2015-11-30/15, art. 14, 003; En vigueur : 23-01-2016>