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Titre :

27 NOVEMBRE 2000. - Arrêté ministériel portant approbation de la modification du règlement du marché de la Bourse de Bruxelles.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les modifications du règlement du marché de la Bourse de Bruxelles, annexées au présent arrêté sont approuvées.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge
  Bruxelles, le 27 novembre 2000.
  D. REYNDERS

ANNEXE.
Art. N. Modifications du règlement du marché de la Bourse de Bruxelles
  (Pour l'annexe, voir %%2000-11-27/34%%).