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Titre :

1 DECEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 avril 1995 portant exécution du décret du 5 avril 1995 relatif à la prophylaxie des maladies contagieuses (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1995035907 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Dans l'annexe I à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 avril 1995 portant exécution du décret du 5 avril 1995 relatif à la prophylaxie des maladies contagieuses, la phrase "Fièvre hémorragique et autres maladies virales graves telles que la fièvre d'Ebola, la fièvre de Lassa et la fièvre de Marburg" est remplacée par la phrase "Fièvre hémorragique causée par les virus d'Ebola, de Lassa et de Marburg ou par d'autres virus similaires".

Art.2. Il est ajouté à la liste de l'annexe I du même arrêté, après le mot "Typhus exanthématique", les mots "Toute autre maladie contagieuse grave non figurant sur la liste et qui risque de présenter un caractère épidémique".

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois suivant celui de sa publication au Moniteur belge.

Art.4. Le Ministre flamand qui a la Politique de Santé dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 1er décembre 1998.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  L. VAN DEN BRANDE
  Le Ministre flamand des Finances, du Budget et de la Politique de Santé,
  Mme W. DEMEESTER-DE MEYER

ANNEXES.
Art. N. Annexe 1. Les maladies dont la déclaration orale ou téléphonique doit s'effectuer immédiatement et être confirmée par écrit dans les 24 heures, conformément à article 2.
  Botulisme
  Fièvre récurrente
  Rage
  Malaria qui s'est probablement transmise sur le territoire belge
  Peste
  Poliomyélite
  Fièvre hémorragique causée par les virus d'Ebola, de lassa et de Marburg ou par d'autres virus similaires
  Typhus exanthématique
  Toute autre maladie contagieuse grave non figurant sur la liste et qui risque de présenter un caractère épidémique
  Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 avril 1995.
  Bruxelles, le 1er décembre 1998.
  Le Ministre-président du Gouvernement flamand,
  L. VAN DEN BRANDE
  Le ministre flamand des Finances, du Budget et de la Politique de Santé,
  Mme W. DEMEESTER-DEMEYER