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Titre :

15 DECEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire dans l'enseignement spécial (Traduction).

Table des matières :

Art. 1-15
Annexes.
Art. N1, N2, N3, N4, N5, N6, N7, N8, N9

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1991030535 

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