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Titre :

16 MAI 1999. - Arrêté ministériel définissant les conditions pour la demande d'une programmation dans l'enseignement artistique à temps partiel et l'examen, les conditions d'annonce d'une modification de structure dans l'offre d'étude actuelle dans l'enseignement artistique à temps partiel et les conditions d'infrastructure pour l'orientation dans l'enseignement artistique à temps partiel (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (Note : pour ce texte, voir version néerlandaise).