2 MARS 1999. - Circulaire RO 99/01 concernant l'avertissement relatif à la compatibilité des " circuits de course, des courses de test et d'essai avec des véhicules à moteur " ainsi défini à la rubrique 32.9, 1° et 2° du VLAREM I, Annexe 1, fixé par l'article 1 de l'arrêté du Gouvernement Flamand du 26 juin 1996 (TRADUCTION).
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1999035492 | 2 MARS 1999. - Circulaire RO 99/01 concernant l'avertissement relatif à la compatibilité des " circuits de course, des courses de test et d'essai avec des véhicules à moteur " ainsi défini à la rubrique 32.9, 1° et 2° du VLAREM I, Annexe 1, fixé par l'article 1 de l'arrêté du Gouvernement Flamand du 26 juin 1996 (TRADUCTION). |
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