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Titre :

14 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du règlement d'ordre intérieur du " Vlaamse Opera " approuvé par le Conseil d'administration le 23 avril 1998 (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le règlement d'ordre intérieur du Vlaamse Opera, approuvé par le Conseil d'administration le 23 avril 1998 et annexé au présent arrêté, est approuvé.

Art.2. Le Ministre flamand ayant la Culture dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 14 juillet 1998.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  L. VAN DEN BRANDE
  Le Ministre flamand de la Culture, de la Famille et de l'Aide sociale,
  L. MARTENS

ANNEXE.
Art. N. Règlement d'ordre intérieur du Vlaamse Opera.
  (Pour le règlement, voir %%1998-04-23/65%%).