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24 MARS 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction)

Table des matières :

CHAPITRE I. - Modifications au titre II du VLAREM.
Art. 1-4
Sous-section 2.5.3.1. - Objectifs.
Art. 2
Sous-section 2.5.3.2. - Exécution et responsabilités.
Art. 2
Sous-section 2.5.3.3. - Fixation de valeurs limites et de seuils d'alarme pour l'air.
Art. 2
Sous-section 2.5.3.4. - Evaluation préalable de la qualité de l'air.
Art. 2
Sous-section 2.5.3.5. - Evaluation de la qualité de l'air.
Art. 2
Sous-section 2.5.3.6. - Critères généraux en matière d'amélioration de la qualité de l'air.
Art. 2
Sous-section 2.5.3.7. - Mesures applicables dans les zones ou les niveaux sont supérieurs à la valeur limite.
Art. 2
Sous-section 2.5.3.8. - Critères à appliquer dans les zones ou les niveaux se situent en dessous de la valeur limite.
Art. 2
Sous-section 2.5.3.9. - Mesures à prendre lorsque les niveaux se situent au-dessus des seuils d'alarme.
Art. 2
Sous-section 2.5.3.10. - Soumission d'informations et de rapports.
Art. 2, 5, 2, 2, 2, 6, 2, 2, 2, 7-9, 4, 4, 4, 4, 10-26
CHAPITRE II. - Modifications aux annexes du titre II du VLAREM.
Art. 27-37
CHAPITRE III. - Dispositions finales.
Art. 38-39
Annexes.
Art. N1, N2

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